Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SAMBREO
SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VINS FINS

Numéro de dépôt :
1732536
Date de dépôt :
06/12/1989
Lieu de dépôt :
PERPIGNAN
Date d'expiration :
06/12/1999

Présentation de la marque SAMBREO

Déposée le 6 décembre 1989 par SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VINS FINS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (PERPIGNAN), la marque française « SAMBREO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VINS FINS, domicilié(e) 66600 SALSES LE CHATEAU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CARCASSONNE Alain - France.

La marque SAMBREO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1732536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SAMBREO est expirée depuis le 6 décembre 1999.

SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VINS FINS a également déposé les autres marques suivantes : PORTICHOL , BERGERIE LACOMBE , CAMP DE GARRIGOU , AU MIDI DES AMEILLES , PORTA D'ELS PAISOS CATALANS , MARQUIS DE LA HOUILLIERE , MIMOSAS


SOCIETE COOPERATIVE AGRICOLE DES VINS FINS - 66600 SALSES LE CHATEAU - France


M. CARCASSONNE Alain - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-10

VIN AOC RIVESALTES, MUSCAT DE RIVESALTES, AOC Côtes du ROUSSILLON, Côtes du Roussillon VILLAGES, ou VINS DE PAYS DES COTES CATALANES